Politique de recherche et tarification des services
Règlements
Règlements
Le service d’archives est ouvert sur rendez-vous seulement. Toute personne sera admise avec accompagnement de l’un des archivistes de l’organisme.
L’utilisation de crayons à mine seulement sera considérée. De plus, le port de gants de nitrile (fournis) est obligatoire selon le type de document.
Il est interdit de boire ou de manger dans la salle des chercheurs. Une permission peut cependant être accordée pour les bouteilles d’eau, à un endroit déterminé.
Requête de recherches à distance par l’archiviste:
-
Toute requête sera considérée dans les 30 jours suivant la réception d’une demande écrite envoyée par courriel.
-
Si la recherche est d’une durée inférieure à une heure et ne donne aucun résultat, seul les frais d’ouverture de dossier seront exigés.
-
Le paiement des frais de recherche doit être complété avant l’envoi des résultats.
Diffusion d’images d’archives:
-
Sur demande écrite, il est possible d’utiliser des images numérisées de nos archives pour des projets de diffusion. Dans ce cas, un contrat de diffusion doit être signée par les parties concernées et les mentions de source sont obligatoires.
-
Dans les cas de diffusion d’images sur les médias sociaux ou les sites Internet externes à notre organisation, un filigrane sera appliqué et l’image sera en basse résolution, à moins d’exception.
-
DANS TOUS LES CAS DE DIFFUSION D’IMAGES D’ARCHIVES, DÈS QUE LE PROJET EST COMPLÉTÉ, NOUS EXIGEONS LA DESTRUCTION DES DOCUMENTS NUMÉRIQUES PAR LA PERSONNE OU L’ORGANISME DEMANDEUR.
-
IL EST ÉGALEMENT INTERDIT DE RÉUTILISER LES IMAGES DANS D’AUTRES CONTEXTES ET(OU) DE TRANSMETTRE LES IMAGES À TOUTE TIERCE PERSONNE OU ORGANISME.
Tarification des services
Frais d’ouverture de dossier et de recherche:
Des frais de 15 $ s’appliquent pour toute ouverture de nouveau dossier de recherche. L’ouverture de dossier est gratuite pour les étudiants (sur présentation d’une carte étudiante valide) et pour les membres en règle, sur présentation d'une preuve de cotisation valide.
À la suite de l’ouverture d’un dossier de recherche, des frais de 40 $ l’heure sont exigés, jusqu’à concurrence de 100 $ pour une journée. Ces frais incluent la recherche préalable, la préparation et la manutention des documents par l’archiviste. Pour les membres en règle de l'organisme, sur présentation d'une preuve de cotisation valide, la première heure est tarifée à 25 $, et les heures suivantes (de la même journée) sont tarifées à 5 $ l'heure.
Le temps nécessaire à la recherche sera proportionnel à la précision de la demande et des informations fournies préalablement.
Photocopies:
Format lettre ou légal (papier tout usage) : 0,75 $ la feuille.
Numérisations:
25$ pour la première image ou document PDF (maximum 15 pages). 5$ pour chaque image ou document (maximum 15 pages) subséquent.
Les fichiers numérisés sont produits à 600 ppi sauf dans le cas d'une demande spéciale.
Une tarification spéciale peut s’appliquer pour les commandes importantes.
Dans les cas où la requête comporte plusieurs documents photographiques, il est possible de créer un document PDF comportant des versions des images en basse résolution avec filigrane, afin de faciliter le choix final des images.
Frais de poste et de manutention:
Les frais d’envoi postaux seront facturés selon les tarifs postaux en vigueur au moment de l’envoi et en tenant compte du poids des documents et de leur destination.
Méthodes de paiement:
Nous utilisons l’application Square pour toute facturation sur place ou à distance. Le paiement s’effectue par carte de débit ou crédit (Visa ou Mastercard).
Deux autres possibilités de paiement sont accessibles :
-
Argent comptant : nous acceptons le paiement en argent comptant (nous privilégions les billets de 5, 10, 20 et 50 dollars seulement).
-
Chèque : nous acceptons aussi le paiement par chèque, rédigé à l’ordre de « Société historique du comté de Brome» et envoyés à l’adresse suivante : 130 chemin Lakeside, Knowlton (Québec) JOE 1VO.